51365_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MESNEUX"


Informations

Nom du document DU_51365
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MESNEUX
Maillage 51365 LES MESNEUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2025 à 09:32
Publié le 11/03/2025 à 11:21
Mis à jour le 11/03/2025 à 11:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51365_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d06ff4b67085c2e32423832da6439096
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES MESNEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51365
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9393688,49.2096234,3.9814781,49.2368536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51365_procedure_20231212.pdf Procédure
51365_rapport_20231212.pdf Rapport
51365_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51365_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51365_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51365_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51365_annexes_et_servitudes_20231212.pdf Annexes et servitudes
51365_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51365_plan_assainissement_20231212.pdf Plan assainissement
51365_plan_eau_potable_1_20231212.pdf Plan eau potable 1
51365_plan_eau_potable_2_20231212.pdf Plan eau potable 2
51365_plan_servitudes_20231212.pdf Plan servitudes
51365_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51365 LES MESNEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.