2B353_PLU_20080925
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-DI-PIETRABUGNO"
Informations
Nom du document | DU_2B353 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-DI-PIETRABUGNO |
Maillage | 2B353 VILLE-DI-PIETRABUGNO |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 25/09/2020 à 15:09 |
Publié le | 06/10/2020 à 14:23 |
Mis à jour le | 06/10/2020 à 14:23 |
Statut | Publié |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 2B353_PLU_20080925 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-d08ad1123fd28ee0bfd346fc9d4f4cd4 |
Producteur | Mairie de VILLE-DI-PIETRABUGNO |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLE-DI-PIETRABUGNO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2020. |
Emprise | [9.3963652,42.7045823,9.4569049,42.7282395] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 06/10/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de VILLE-DI-PIETRABUGNO
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@pietrabugno.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@pietrabugno.com |
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Procédures en cours
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