2B353_PLU_20080925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-DI-PIETRABUGNO"


Informations

Nom du document DU_2B353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-DI-PIETRABUGNO
Maillage 2B353 VILLE-DI-PIETRABUGNO
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2020 à 15:09
Publié le 06/10/2020 à 14:23
Mis à jour le 06/10/2020 à 14:23
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 2B353_PLU_20080925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d08ad1123fd28ee0bfd346fc9d4f4cd4
Producteur Mairie de VILLE-DI-PIETRABUGNO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLE-DI-PIETRABUGNO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2020.
Emprise [9.3963652,42.7045823,9.4569049,42.7282395]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B353_procedure_20080925.pdf Procédure
2B353_rapport_20080925.pdf Rapport
2B353_padd_20080925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B353_reglement_20080925.pdf Règlement écrit
2B353_reglement_graphique_20080925.pdf Règlement graphique
2B353_info_surf_08_00_20080925.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
2B353_liste_er_20080925.pdf Liste er

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VILLE-DI-PIETRABUGNO
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pietrabugno.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pietrabugno.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.