95282_PLU_20201214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUZANGREZ"



Informations

Nom du document DU_95282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUZANGREZ
Maillage 95282 GOUZANGREZ
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2021 à 13:54
Publié le 09/03/2021 à 19:26
Mis à jour le 09/03/2021 à 19:26
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 95282_PLU_20201214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d08ec019d97a24c21131f670ea4914b2
Producteur Mairie de Gouzangrez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOUZANGREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95282
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/03/2021.
Emprise [1.8993555,49.1079143,1.91709,49.1198471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95282_procedure_20201214.PDF Procedure
95282_rapport_1_20201214.pdf Partie 1
95282_rapport_2_20201214.pdf Partie 2
95282_rapport_3_20201214.pdf Partie 3
95282_padd_20201214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95282_reglement_20201214.pdf Règlement écrit
95282_reglement_graphique_1_20201214.pdf Règlement graphique 1
95282_reglement_graphique_2_20201214.pdf Règlement graphique 2
95282_annexe_4c_20201214.pdf Annexe 4c
95282_annexe_erp_20201214.pdf Annexe erp
95282_annexes_1_4_20201214.pdf Annexes 1 4
95282_dpu_20201214.pdf Dpu
95282_plan_sup_20201214.pdf Plan sup
95282_orientations_amenagement_20201214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gouzangrez
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie mairiedegouzangrez@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie mairiedegouzangrez@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.