257302539_SCOT_20210601

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE TARENTAISE - VANOISE"


Informations

Nom du document scot_257302539
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE TARENTAISE - VANOISE
Maillage scot_257302539 SCOT DE TARENTAISE - VANOISE
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2022 à 14:24
Publié le 07/11/2022 à 08:06
Mis à jour le 07/11/2022 à 08:06
Statut
Version 4
Nom de l'archive 257302539_SCOT_20210601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d093414ebac8ba693757aeac0d8b1a61
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE TARENTAISE - VANOISE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 257302539
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/11/2022.
Emprise [6.3539847,45.2518535,7.1147114,45.779763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
257302539_procedure_20210601.pdf Procédure
257302539_doo_20210601.pdf Document d'orientation et d'objectifs
257302539_padd_20210601.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
257302539_rapport_1_20210601.pdf Partie 1
257302539_rapport_2_20210601.pdf Partie 2
257302539_atlas_20210601.pdf Atlas

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.