65221_PLU_20200220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HIIS"


Informations

Nom du document DU_65221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HIIS
Maillage 65221 HIIS
Source Inconnue
Téléversé le 06/05/2020 à 07:09
Publié le 07/05/2020 à 16:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 65221_PLU_20200220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d09a15b53ad40a79028b645cebcf3d79
Producteur mairie de Hiis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HIIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0771217311444939,43.12525612972201,0.1128947457842791,43.147722102263394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65221_info_19_01_2_20200220.pdf Info 19 01 2
65221_info_lin_19_01_1_20200220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
65221_info_surf_04_00_20200220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65221_info_surf_14_00_20200220.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65221_liste_annexes_20200220.pdf Liste annexes
65221_liste_sup_20200220.pdf Liste sup
65221_orientations_amenagement_20200220.pdf OAP
65221_padd_20200220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65221_plan_sup_20200220.pdf Plan sup
65221_prescription_lin_07_00_20200220.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65221_prescription_pct_07_00_20200220.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65221_prescription_pct_16_01_20200220.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
65221_prescription_surf_05_02_20200220.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
65221_prescription_surf_07_00_20200220.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65221_prescription_surf_15_00_20200220.pdf Règles d’implantation des constructions
65221_procedure_20200220.pdf Procédure
65221_rapport_1_20200220.pdf Partie 1
65221_rapport_2_20200220.pdf Partie 2
65221_rapport_3_20200220.pdf Partie 3
65221_rapport_4_20200220.pdf Partie 4
65221_reglement_20200220.pdf Règlement écrit
65221_reglement_graphique_20200220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Hiis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hiis@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hiis@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.