60590_PLU_20141112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OMER-EN-CHAUSSEE"



Informations

Nom du document DU_60590
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OMER-EN-CHAUSSEE
Maillage 60590 SAINT-OMER-EN-CHAUSSEE
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2020 à 10:28
Publié le 02/09/2020 à 17:33
Mis à jour le 02/09/2020 à 17:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60590_PLU_20141112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d0c6d25e4ecf1089a251c37f98774d9d
Producteur Mairie de Saint-Omer-en-Chaussee

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-OMER-EN-CHAUSSEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/09/2020.
Emprise [1.9707565,49.5151936,2.0325001,49.5582972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60590_procedure_20141112.pdf Procédure
60590_rapport_1_20141112.pdf Partie 1
60590_padd_20141112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60590_prescription_lin_05_06_20141112.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
60590_prescription_surf_05_00_20141112.pdf Emplacement réservé
60590_reglement_20141112.pdf Règlement écrit
60590_reglement_graphique_1_20141112.pdf Règlement graphique 1
60590_reglement_graphique_2_20141112.pdf Règlement graphique 2
60590_reglement_graphique_3_20141112.pdf Règlement graphique 3
60590_reglement_graphique_4_20141112.pdf Règlement graphique 4
60590_info_surf_14_00_20141112.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60590_info_surf_19_01_20141112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60590_liste_annexes_20141112.pdf Liste annexes
60590_liste_sup_20141112.pdf Liste sup
60590_orientations_amenagement_20141112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Omer-en-Chaussee
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stomerenchaussee@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stomerenchaussee@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.