50013_PLU_20081118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNEVILLE-EN-SAIRE"


Informations

Nom du document DU_50013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNEVILLE-EN-SAIRE
Maillage 50013 ANNEVILLE-EN-SAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 11:07
Publié le 12/12/2023 à 00:09
Mis à jour le 12/12/2023 à 00:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50013_PLU_20081118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d14c35d41b791e1ee1734a364e8aea63
Producteur Anneville-en-Saire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANNEVILLE-EN-SAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50013
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3108058,49.6220182,-1.2565565,49.6521854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50013_procedure_20081118.pdf Procédure
50013_rapport_20081118.pdf Rapport
50013_padd_20081118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50013_prescription_surf_05_1_20081118.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50013_reglement_20081118.pdf Règlement écrit
50013_reglement_graphique_20081118.pdf Règlement graphique
50013_SUP_plan_1_20081118.pdf SUP plan 1
50013_SUP_texte_20081118.pdf SUP texte
50013_ann_san_20081118.pdf Ann san
50013_info_lin_18_eau_potable_1_20081118.pdf Info lin 18 eau potable 1
50013_info_lin_19_assain_1_20081118.pdf Info lin 19 assain 1
50013_info_lin_19_assain_2_20081118.pdf Info lin 19 assain 2
50013_info_surf_04_1_20081118.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
50013_plan_1_20081118.pdf Plan 1
50013_orientations_amenagement_1_20081118.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Anneville-en-Saire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.