26042_PLU_20230830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVALLON"


Informations

Nom du document DU_26042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVALLON
Maillage 26042 BEAUVALLON
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2023 à 10:22
Publié le 05/09/2023 à 10:52
Mis à jour le 05/09/2023 à 10:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26042_PLU_20230830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d153194c1ef00b1429302247d4fbc0da
Producteur Mairie de Beauvallon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUVALLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.887314,44.847256,4.9180573,44.8670352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26042_procedure_20230830.pdf Procédure
26042_rapport_1_20230830.pdf Partie 1
26042_rapport_2_20230830.pdf Partie 2
26042_rapport_3_20230830.pdf Partie 3
26042_rapport_4_20230830.pdf Partie 4
26042_padd_20230830.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26042_reglement_20230830.pdf Règlement écrit
26042_reglement_graphique_1_20230830.pdf Règlement graphique 1
26042_reglement_graphique_2_20230830.pdf Règlement graphique 2
26042_PAC_20230830.pdf PAC
26042_info_surf_14_00_20230830.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26042_info_surf_16_00_20230830.pdf Site archéologique
26042_info_surf_19_01_1_20230830.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26042_info_surf_19_01_2_20230830.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26042_info_surf_19_01_3_20230830.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
26042_info_surf_19_01_4_20230830.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
26042_info_surf_99_00_1_20230830.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
26042_info_surf_99_00_2_20230830.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
26042_info_surf_99_00_3_20230830.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
26042_liste_ER_20230830.pdf Liste ER
26042_liste_SUP_20230830.pdf Liste SUP
26042_liste_annexes_20230830.pdf Liste annexes
26042_plan_SUP_20230830.pdf Plan SUP
26042_orientations_amenagement_20230830.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beauvallon
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@beauvallon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@beauvallon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.