97606_PLU_20240823

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIRONGUI"


Informations

Nom du document DU_97606
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIRONGUI
Maillage 97606 CHIRONGUI
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2025 à 09:25
Publié le 22/05/2025 à 10:52
Mis à jour le 22/05/2025 à 10:52
Statut
Version 2
Nom de l'archive 97606_PLU_20240823
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d16dee02b4864aeeb9c1b41c98f66ce5
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHIRONGUI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97606
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [45.1193952,-12.965612,45.1670281,-12.8694818]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97606_procedure_20240823.pdf Procédure
97606_rapport_1_20110216.pdf Partie 1
97606_rapport_1_20240823.pdf Partie 1
97606_padd_20110216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97606_prescription_surf_05_01_20110216.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
97606_prescription_surf_05_01_20240823.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
97606_reglement_20110216.pdf Règlement écrit
97606_reglement_20240823.pdf Règlement écrit
97606_reglement_graphique_1_20110216.pdf Règlement graphique 1
97606_reglement_graphique_1_20240823.pdf Règlement graphique 1
97606_annexes_20110216.pdf Annexes
97606_annexes_20240823.pdf Annexes
97606_reseaux_20110216.pdf Reseaux
97606_OAP_1_20240823.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.