242900769_SCOT_20210624

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CONCARNEAU-CORNOUAILLE"


Informations

Nom du document scot_242900769
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CONCARNEAU-CORNOUAILLE
Maillage scot_242900769 SCOT DE CONCARNEAU-CORNOUAILLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2021 à 09:19
Publié le 08/11/2021 à 19:41
Mis à jour le 08/11/2021 à 19:41
Statut
Version 4
Nom de l'archive 242900769_SCOT_20210624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1736622731972a093d7267feba1a57d
Producteur Concarneau Cornouaille Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE CONCARNEAU-CORNOUAILLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242900769
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2021.
Emprise [-3.9907432,47.7710668,-3.7252526,48.0675556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
242900769_procedure_20210624.pdf Procédure
242900769_doo_20210624.pdf Document d'orientation et d'objectifs
242900769_padd_20210624.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
242900769_rapport_20210624.pdf Rapport
242900769_doo_annexe_20210624.pdf Doo annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Concarneau Cornouaille Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@cca.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@cca.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.