71481_PLU_20191216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLES"


Informations

Nom du document DU_71481
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLES
Maillage 71481 SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLES
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2023 à 10:31
Publié le 21/12/2023 à 18:50
Mis à jour le 21/12/2023 à 18:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 71481_PLU_20191216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d17a2af43e8a75faa9e4d291d3cafa16
Producteur Mairie de SAINT SYMPHORIEN D'ANCELLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71481
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7473523,46.1767894,4.7941312,46.2080109]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71481_procedure_20191216.pdf Procédure
71481_rapport_1_20140203.pdf Partie 1
71481_rapport_20191216.pdf Rapport
71481_rapport_2_20140203.pdf Partie 2
71481_padd_20140203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71481_prescription_surf_05_00_20191216.pdf Emplacement réservé
71481_prescription_surf_07_00_20140203.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
71481_reglement_20191216.pdf Règlement écrit
71481_reglement_graphique_1_20191216.pdf Règlement graphique 1
71481_reglement_graphique_2_20191216.pdf Règlement graphique 2
71481_info_lin_19_01_1_20140203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
71481_info_lin_19_01_2_20140203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
71481_info_surf_14_00_20140203.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
71481_info_surf_19_01_20140203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
71481_info_surf_21_00_20140203.pdf Projet de plan de prévention des risques
71481_info_surf_97_00_1_20140203.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
71481_info_surf_97_00_2_20140203.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
71481_orientations_amenagement_20140203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT SYMPHORIEN D'ANCELLES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ssa@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ssa@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.