130008311_A4_044_20230509

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie A4 - LOIRE-ATLANTIQUE - 130008311"


Informations

Nom du document 130008311_SUP_44_A4
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie A4 - LOIRE-ATLANTIQUE - 130008311
Maillage 44 LOIRE-ATLANTIQUE
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2023 à 09:00
Publié le 11/07/2023 à 09:34
Dépublié le 22/05/2025 à 16:48
Mis à jour le 22/05/2025 à 16:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 130008311_A4_044_20230509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d17c289fd6c390210f96841c99e36568
Producteur Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.