80410_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAM"



Informations

Nom du document DU_80410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAM
Maillage 80410 HAM
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2024 à 10:49
Publié le 12/08/2024 à 11:58
Mis à jour le 12/08/2024 à 11:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80410_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d17d0d62de50a781ddde5676995314ea
Producteur Communauté de Communes de l'Est de la Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80410
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0391737,49.7354266,3.1006692,49.7704496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80410_procedure_20240704.pdf Procédure
80410_rapport_1_20190513.pdf Partie 1
80410_rapport_2_20190513.pdf Partie 2
80410_rapport_3_20240704.pdf Partie 3
80410_rapport_4_20240704.pdf Partie 4
80410_rapport_5_20240704.pdf Partie 5
80410_rapport_6_20240704.pdf Partie 6
80410_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80410_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
80410_reglement_graphique_1_20240704.pdf Règlement graphique 1
80410_reglement_graphique_2_20190513.pdf Règlement graphique 2
80410_etude_eco_20240704.pdf Etude eco
80410_info_surf_20190513.pdf Info surf
80410_info_surf_99_00_1_20190513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
80410_info_surf_99_00_2_20190513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
80410_info_surf_99_00_3_20190513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
80410_liste_er_20190513.pdf Liste er
80410_liste_sup_20190513.pdf Liste sup
80410_loi_barnier_20190513.pdf Loi barnier
80410_notice_sanitaire_20190513.pdf Notice sanitaire
80410_plan_er_20190513.pdf Plan er
80410_rapport_ccl_CE_20240704.pdf Rapport ccl CE
80410_zonage_ass_20190513.pdf Zonage ass
80410_orientations_amenagement_1_20190513.pdf OAP 1
80410_orientations_amenagement_2_20240704.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.