10191_PLU_20150320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAU"


Informations

Nom du document DU_10191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAU
Maillage 10191 LAVAU
Source Inconnue
Téléversé le 13/12/2017 à 11:44
Publié le 10/04/2018 à 10:13
Mis à jour le 14/03/2022 à 10:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 10191_PLU_20150320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d18448c9b034c1c3fee22e4f5b8eff24
Producteur Mairie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.