58204_PLU_20260528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX D'AMOGNES"



Informations

Nom du document DU_58204
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX D'AMOGNES
Maillage 58204 VAUX D'AMOGNES
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2026 à 11:08
Publié le 11/09/2026 à 09:56
Mis à jour le 11/09/2026 à 09:56
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 58204_PLU_20260528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°5
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d188638fef35b3ee8bcd1b845ba31802
Producteur Mairie de Vaux d'Amognes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX D'AMOGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58204
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2416279,47.0373556,3.3391949,47.1165554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58204_procedure_20260528.pdf Procédure
58204_rapport_1_20260528.pdf Partie 1
58204_rapport_2_20260528.pdf Partie 2
58204_rapport_3_20260528.pdf Partie 3
58204_rapport_4_20260528.pdf Partie 4
58204_rapport_5_20260528.pdf Partie 5
58204_padd_20260528.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58204_reglement_20260528.pdf Règlement écrit
58204_liste_annexes_20260528.pdf Liste annexes
58204_orientations_amenagement_20260528.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vaux d'Amognes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievauxdamognes@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Vaux d'Amognes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievauxdamognes@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.