77508_PLU_20240904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LE-COMTE"


Informations

Nom du document DU_77508
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LE-COMTE
Maillage 77508 VILLENEUVE-LE-COMTE
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2024 à 10:53
Publié le 03/10/2024 à 13:57
Mis à jour le 03/10/2024 à 13:57
Statut Publié
Version 41
Nom de l'archive 77508_PLU_20240904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1a4e5379cd52417ab90b6ca835f16d0
Producteur Communauté d'Agglomération du Val d'Europe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-LE-COMTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77508
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8029552,48.7884161,2.8753315,48.8339452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77508_procedure_20240904.pdf Procédure
77508_rapport_1_20240904.pdf Partie 1
77508_rapport_2_20240904.pdf Partie 2
77508_rapport_3_20240904.pdf Partie 3
77508_padd_20240904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77508_reglement_20240904.pdf Règlement écrit
77508_reglement_graphique_1_20240904.pdf Règlement graphique 1
77508_reglement_graphique_2_20240904.pdf Règlement graphique 2
77508_info_surf_04_00_20240904.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77508_info_surf_14_00_20240904.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77508_info_surf_19_01_20240904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77508_info_surf_20_00_20240904.pdf Règlement local de publicité
77508_info_surf_99_00_20240904.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77508_liste_annexes_20240904.pdf Liste annexes
77508_liste_sup_1_20240904.pdf Liste sup 1
77508_liste_sup_2_20240904.pdf Liste sup 2
77508_plan_sup_20240904.pdf Plan sup
77508_orientations_amenagement_20240904.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Val d'Europe
Téléphone : Aucun
Courriel : alban.noel@vdeagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gladys.fleureau@vdeagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.