60061_PLU_20090206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLOY"


Informations

Nom du document DU_60061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLOY
Maillage 60061 BELLOY
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2020 à 12:03
Publié le 23/10/2020 à 17:39
Mis à jour le 23/10/2020 à 17:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60061_PLU_20090206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1b5019566abd92921520cc5411ebf26
Producteur Mairie de Belloy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/10/2020.
Emprise [2.6387079,49.521077,2.6691841,49.5459313]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60061_procedure_20090206.pdf Procédure
60061_rapport_1_20090206.pdf Partie 1
60061_padd_20090206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60061_prescription_surf_05_00_20090206.pdf Emplacement réservé
60061_reglement_20090206.pdf Règlement écrit
60061_reglement_graphique_1_20090206.pdf Règlement graphique 1
60061_reglement_graphique_2_20090206.pdf Règlement graphique 2
60061_annexes_sanitaires_20090206.pdf Annexes sanitaires
60061_droit_preemption_urbain_20090206.pdf Droit preemption urbain
60061_informations_jugees_utiles_20090206.pdf Informations jugees utiles
60061_plan_eau_potable_defense_incendie_20090206.pdf Plan eau potable defense incendie
60061_servitudes_utilite_publique_20090206.pdf Servitudes utilite publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Belloy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@belloy-en-france.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@belloy-en-france.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.