40273_PLU_20231220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX"


Informations

Nom du document DU_40273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Maillage 40273 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 10:40
Publié le 17/01/2024 à 05:00
Mis à jour le 17/01/2024 à 05:00
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 40273_PLU_20231220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1c1ff805bb15459df1dc3d2924a0d9c
Producteur CC Seignanx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40273
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4331816,43.4949028,-1.332571,43.5804658]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40273_procedure_20231220.pdf Procédure
40273_rapport_20231220.pdf Rapport
40273_padd_20150401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40273_prescription_lin_05_20231220.pdf Emplacement réservé
40273_prescription_surf_05_20231220.pdf Emplacement réservé
40273_reglement_20231220.pdf Règlement écrit
40273_reglement_graphique_1_20231220.pdf Règlement graphique 1
40273_reglement_graphique_2_20231220.pdf Règlement graphique 2
40273_arrete_prefectoral_classement_sonore_20221219.pdf Arrete prefectoral classement sonore
40273_arrete_prefectoral_gpso_20201020.pdf Arrete prefectoral gpso
40273_info_surf_16_01_20150401.pdf Info surf 16 01
40273_info_surf_30_01_20150401.pdf Info surf 30 01
40273_info_surf_32_01_20150401.pdf Info surf 32 01
40273_liste_sup_20150401.pdf Liste sup
40273_plan_sup_20150401.pdf Plan sup
40273_orientations_amenagement_20231220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Seignanx
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-seignanx.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-seignanx.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.