78382_PLU_20240427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAURECOURT"


Informations

Nom du document DU_78382
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAURECOURT
Maillage 78382 MAURECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2025 à 17:33
Publié le 06/08/2025 à 09:12
Mis à jour le 06/08/2025 à 09:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 78382_PLU_20240427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1f57bc90b84d1fb7a0d48db5555c542
Producteur Communauté d'Agglo de Cergy-Pontoise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAURECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78382
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.0236634,48.990377,2.0721801,49.0083751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78382_procedure_20240427.pdf Procédure
78382_rapport_1_20240427.pdf Partie 1
78382_rapport_2_20240427.pdf Partie 2
78382_padd_20240427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78382_reglement_20240427.pdf Règlement écrit
78382_reglement_graphique_1_20240427.pdf Règlement graphique 1
78382_reglement_graphique_2_20240427.pdf Règlement graphique 2
78382_AP78-20210624_Approbation_Modif_PPRI_Seine_Mureaux_20240427.pdf AP78-20210624 Approbation Modif PPRI Seine Mureaux
78382_arrete_PPRI_20240427.pdf Arrete PPRI
78382_liste_annexes_20240427.pdf Liste annexes
78382_plan_ens_20240427.pdf Plan ens
78382_plan_er_20240427.pdf Plan er
78382_plan_prif_de_l_hautil_et_oise_20240427.pdf Plan prif de l hautil et oise
78382_plan_sup_20240427.pdf Plan sup
78382_orientations_amenagement_20240427.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglo de Cergy-Pontoise
Téléphone : Aucun
Courriel : supportgeoagglo@cergypontoise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : supportgeoagglo@cergypontoise.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.