248500530_PLUi_20231220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES ACHARDS"


Informations

Nom du document DU_248500530
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES ACHARDS
Maillage 248500530 PLUI DU PAYS DES ACHARDS
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2024 à 15:02
Publié le 24/01/2024 à 19:37
Mis à jour le 20/12/2024 à 17:57
Statut Téléchargeable
Version 11
Nom de l'archive 248500530_PLUi_20231220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d202b6cac423c7471bc11457d57ff0f6
Producteur CC Pays des Achards

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DES ACHARDS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248500530
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.7780779,46.5364144,-1.4716288,46.718011]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DES ACHARDS a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 17 juillet 2024.

      248500530_PLUi_MEC1_00000000  
248500530_20240717_delib_engagement_MEC1_00000000.pdf