83049_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUERS"


Informations

Nom du document DU_83049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUERS
Maillage 83049 CUERS
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2023 à 15:09
Publié le 12/10/2023 à 16:36
Mis à jour le 12/10/2023 à 16:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 83049_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d20a0ec6fe70b68aa815cbeb617dc339
Producteur Mairie de CUERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0159919,43.1984488,6.114863,43.2871484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83049_procedure_20230927.pdf Procédure
83049_rapport_1_20170323.pdf Partie 1
83049_rapport_2_20190227.pdf Partie 2
83049_rapport_3_20230427.pdf Partie 3
83049_rapport_4_20230927.pdf Partie 4
83049_padd_20170327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83049_prescription_surf_02_00_20230427.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83049_prescription_surf_05_00_20230427.pdf Emplacement réservé
83049_reglement_20230427.pdf Règlement écrit
83049_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
83049_reglement_graphique_20230427.pdf Règlement graphique
83049_annexes_20230427.pdf Annexes
83049_info_surf_04_00_20230427.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83049_info_surf_04_01_20230427.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
83049_info_surf_30_00_20230427.pdf Périmètre projet urbain partenarial
83049_liste_sup_20230427.pdf Liste sup
83049_plan_reseau_assainissement_20230427.pdf Plan reseau assainissement
83049_plan_reseau_eau_potable_20230427.pdf Plan reseau eau potable
83049_plan_reseau_pluvial_20230427.pdf Plan reseau pluvial
83049_plan_sup_20230427.pdf Plan sup
83049_plan_zonage_assainissement_20230427.pdf Plan zonage assainissement
83049_plan_zonage_pluvial_20230427.pdf Plan zonage pluvial
83049_orientations_amenagement_20230427.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CUERS
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@cuers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@cuers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.