25290_PLU_20211119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GRANGE"


Informations

Nom du document DU_25290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GRANGE
Maillage 25290 LA GRANGE
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2022 à 16:16
Publié le 20/10/2022 à 16:34
Mis à jour le 20/10/2022 à 16:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25290_PLU_20211119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d21312cc19fe7e2f1a5ef642e7fb6d68
Producteur Commune de La Grange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25290
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/10/2022.
Emprise [6.6522459,47.2687917,6.6899813,47.3013391]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25290_procedure_20211119.pdf Procédure
25290_rapport_1_20211119.pdf Partie 1
25290_rapport_2_20211119.pdf Partie 2
25290_padd_20211119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25290_prescription_surf_05_00_20211119.pdf Emplacement réservé
25290_reglement_20211119.pdf Règlement écrit
25290_reglement_graphique_1_20211119.pdf Règlement graphique 1
25290_reglement_graphique_2_20211119.pdf Règlement graphique 2
25290_info_lin_19_01_1_20211119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25290_info_lin_19_01_2_20211119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25290_liste_annexes_20211119.pdf Liste annexes
25290_orientations_amenagement_18_00_20211119.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Grange
Téléphone : Aucun
Courriel : lagrange.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lagrange.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.