84024_PLU_20240513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABRIERES-D'AIGUES"


Informations

Nom du document DU_84024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABRIERES-D'AIGUES
Maillage 84024 CABRIERES-D'AIGUES
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2024 à 08:08
Publié le 19/06/2024 à 12:08
Mis à jour le 19/06/2024 à 12:08
Statut
Version 3
Nom de l'archive 84024_PLU_20240513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d221cd61f405227f2a7d5eabb3187ac6
Producteur Mairie de Cabrières d'Aigues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABRIERES-D'AIGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84024
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.4647152,43.7568556,5.5133579,43.8192535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84024_procedure_20240513.pdf Procédure
84024_rapport_1_20240513.pdf Partie 1
84024_rapport_2_20240513.pdf Partie 2
84024_rapport_3_20240513.pdf Partie 3
84024_rapport_4_20240513.pdf Partie 4
84024_padd_20240513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84024_prescription_surf_05_00_20240513.pdf Emplacement réservé
84024_reglement_20240513.pdf Règlement écrit
84024_reglement_graphique_1_20240513.pdf Règlement graphique 1
84024_reglement_graphique_2_20240513.pdf Règlement graphique 2
84024_reglement_graphique_3_20240513.pdf Règlement graphique 3
84024_reglement_graphique_4_20240513.pdf Règlement graphique 4
84024_Espace_Naturel_Sensible_20240513.pdf Espace Naturel Sensible
84024_carte_sup_20240513.pdf Carte sup
84024_chemins_ruraux_et_communaux_20240513.pdf Chemins ruraux et communaux
84024_expertise_ecologique_20240513.pdf Expertise ecologique
84024_info_surf_99_00_20240513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
84024_info_txt_19_01_20240513.pdf Info txt 19 01
84024_info_txt_19_01_aep_20240513.pdf Info txt 19 01 aep
84024_info_txt_19_01_eu_20240513.pdf Info txt 19 01 eu
84024_info_txt_20_00_20240513.pdf Info txt 20 00
84024_info_txt_37_00_20240513.pdf Info txt 37 00
84024_liste_sup_20240513.pdf Liste sup
84024_notice_sanitaire_20240513.pdf Notice sanitaire
84024_orientations_amenagement_18_01_20240513.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.