200052181_SCOT_20161006

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU LIBOURNAIS"


Informations

Nom du document scot_200052181
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU LIBOURNAIS
Maillage scot_200052181 SCOT DU LIBOURNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2021 à 09:26
Publié le 17/05/2021 à 09:39
Mis à jour le 17/05/2021 à 09:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200052181_SCOT_20161006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d22bed220c2c55d9d01204c42e97aae5
Producteur PETR du Grand Libournais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU LIBOURNAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200052181
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2021.
Emprise [-0.4549956,44.7004761,0.3151235,45.1497178]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200052181_procedure_20161006.pdf Procédure
200052181_doo_20161006.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200052181_padd_20161006.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200052181_rapport_20161006.pdf Rapport
200052181_smvm_20161006.pdf Smvm

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du Grand Libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@grandlibournais.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@grandlibournais.eu

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.