84010_PLU_20121126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BASTIDONNE"


Informations

Nom du document DU_84010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BASTIDONNE
Maillage 84010 LA BASTIDONNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2023 à 16:34
Publié le 17/07/2023 à 16:45
Mis à jour le 17/07/2023 à 16:45
Statut
Version 6
Nom de l'archive 84010_PLU_20121126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d22d7ae4ad4300994ce4643af0e22379
Producteur Mairie de la Bastidonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84010_jugement_20141209.pdf Jugement
84010_procedure_20121126.pdf Procédure
84010_rapport_20121126.pdf Rapport
84010_padd_20121126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84010_prescription_surf_05_00_20121126.pdf Emplacement réservé
84010_reglement_20121126.pdf Règlement écrit
84010_reglement_graphique_0_20121126.pdf Tableau d’assemblage
84010_info_surf_04_1_20121126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
84010_info_surf_14_1_20121126.pdf Info surf 14 1
84010_info_surf_16_1_20121126.pdf Info surf 16 1
84010_info_surf_99_1_20121126.pdf autre relevant de la loi littoral
84010_info_surf_99_2_20121126.pdf autre relevant de la loi montagne
84010_orientations_amenagement_18_06_20121126.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.