91347_PLU_20241016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPONT-SUR-ORGE"


Informations

Nom du document DU_91347
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPONT-SUR-ORGE
Maillage 91347 LONGPONT-SUR-ORGE
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2024 à 11:19
Publié le 13/11/2024 à 08:22
Mis à jour le 13/11/2024 à 08:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91347_PLU_20241016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d26252a4e46d10539f35d4dc35283b3f
Producteur Mairie de Longpont-sur-Orge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGPONT-SUR-ORGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91347
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2727124,48.6173083,2.2991423,48.6604273]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91347_procedure_20241016.pdf Procédure
91347_rapport_1_20181017.pdf Rapport de présentation 1
91347_rapport_2_20241016.pdf Rapport de présentation 2
91347_padd_20181017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91347_reglement_20241016.pdf Règlement écrit
91347_reglement_graphique_1_20241016.pdf Règlement graphique 1
91347_reglement_graphique_2_20241016.pdf Règlement graphique 2
91347_reglement_graphique_3_20241016.pdf Règlement graphique 3
91347_reglement_graphique_4_20241016.pdf Règlement graphique 4
91347_info_lin_19_01_20181017.pdf Annexes sanitaires
91347_info_surf_04_20181017.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91347_info_surf_32_20181017.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L.331-14
91347_info_surf_99_00_1_20181017.pdf PPRI
91347_info_surf_99_00_2_20181017.pdf Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine: Réglement
91347_info_surf_99_00_3_20181017.pdf Plans des informations et des obligations diverses
91347_info_surf_99_00_3_20241016.pdf Plans des informations et des obligations diverses
91347_info_surf_99_00_4_20181017.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
91347_info_surf_99_00_5_20181017.pdf Les plantations dans les Espaces Naturels Sensibles de l'Essonne
91347_info_surf_99_00_6_20181017.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
91347_info_surf_99_00_7_20181017.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
91347_liste_sup_20181017.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
91347_plan_sup_20181017.pdf Plan des servitudes d'utilité publiques
91347_orientations_amenagement_20241016.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Longpont-sur-Orge
Téléphone : Aucun
Courriel : c.le-gall@mairie-longpont91.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.le-gall@mairie-longpont91.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91347 LONGPONT-SUR-ORGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.