49167_PLU_20250929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GARENNES SUR LOIRE"


Informations

Nom du document DU_49167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GARENNES SUR LOIRE
Maillage 49167 LES GARENNES SUR LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2025 à 16:14
Publié le 22/12/2025 à 00:07
Mis à jour le 22/12/2025 à 00:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 49167_PLU_20250929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d264c2b328afc8c721b3759f18089710
Producteur Commune des Garennes-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GARENNES SUR LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49167
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5124959,47.3785297,-0.4567105,47.4187153]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49167_procedure_20250929.pdf Procédure
49167_rapport_1_20250929.pdf Partie 1
49167_rapport_2_20250929.pdf Partie 2
49167_padd_20250929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49167_reglement_20250929.pdf Règlement écrit
49167_reglement_graphique_20250929.pdf Règlement graphique
49167_info_surf_02_00_20250929.pdf Zone d'aménagement concerté
49167_info_surf_03_00_20250929.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
49167_info_surf_04_00_20250929.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49167_info_surf_14_00_20250929.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49167_info_surf_19_01_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49167_info_surf_19_01_aep_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
49167_info_surf_19_01_eu_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
49167_info_surf_19_01_zac_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (zac)
49167_info_surf_32_00_20250929.pdf Secteur de taxe d'aménagement
49167_info_surf_99_00_20250929.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49167_liste_sup_20250929.pdf Liste sup
49167_plan_sup_20250929.pdf Plan sup
49167_OAP_20250929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune des Garennes-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@les-garennes-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agence-craaft.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49167 LES GARENNES SUR LOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LES GARENNES SUR LOIRE a approuvé une procédure de modification n°1 le 29 septembre 2025.

      49167_PLU_M1_20250929  
49167_20250929_delib_approbation_M1_20250929.pdf