44157_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE"


Informations

Nom du document DU_44157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE
Maillage 44157 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 16:56
Publié le 20/03/2026 à 08:43
Mis à jour le 20/03/2026 à 08:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 44157_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d272ea607aaeadd65e7efaf69e86e321
Producteur Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44157
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-1.755302,46.9113561,-1.6786631,46.9808509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44157_20260303_delib_approbation_R_20260303.pdf Délibération d’approbation
44157_20260303_delib_prescription_R_20260303.pdf Délibération de prescription
44157_procedure_20260303.pdf Procédure
44157_20260303_rapport_R_1_20260303.pdf 20260303 rapport R 1
44157_20260303_rapport_R_2_20260303.pdf 20260303 rapport R 2
44157_PADD_20260303.pdf PADD
44157_prescription_surf_05_00_20260303.pdf Emplacement réservé
44157_prescription_surf_31_05_20260303.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44157_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
44157_reglement_graphique_20260303.pdf Règlement graphique
44157_info_lin_19_01_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44157_info_surf_32_00_20260303.pdf Secteur de taxe d'aménagement
44157_liste_sup_20260303.pdf Liste sup
44157_plan_sup_1_20260303.pdf Plan sup 1
44157_plan_sup_2_20260303.pdf Plan sup 2
44157_oap_18_00_20260303.pdf OAP 18 00
44157_oap_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-villefranche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Sud Retz Atlantique Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsudretzatlantique.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44157 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.