77118_PLU_20230925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAYE-SOUILLY"


Informations

Nom du document DU_77118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAYE-SOUILLY
Maillage 77118 CLAYE-SOUILLY
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2023 à 10:09
Publié le 16/10/2023 à 10:52
Mis à jour le 16/10/2023 à 10:52
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77118_PLU_20230925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d27f32e7befeef63319f5118fad4cf1d
Producteur Ville de Claye-Souilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAYE-SOUILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77118
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6351244,48.9215252,2.7248206,48.9604117]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77118_procedure_20230925.pdf Procédure
77118_rapport_1_20230925.pdf Partie 1
77118_rapport_2_20230925.pdf Partie 2
77118_rapport_3_20230925.pdf Partie 3
77118_rapport_4_20230925.pdf Partie 4
77118_rapport_5_20230925.pdf Partie 5
77118_rapport_6_20230925.pdf Partie 6
77118_padd_20230925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77118_prescription_pct_07_00_20230925.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
77118_prescription_pct_41_01_20230925.pdf Aspect extérieur façades
77118_prescription_pct_43_03_20230925.pdf Réglementation des plantations
77118_prescription_pct_99_00_20230925.pdf Autre
77118_prescription_surf_05_00_20230925.pdf Emplacement réservé
77118_reglement_20230925.pdf Règlement écrit
77118_reglement_graphique_1_20230925.pdf Règlement graphique 1
77118_reglement_graphique_2_20230925.pdf Règlement graphique 2
77118_info_lin_19_01_1_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77118_info_lin_19_01_2_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77118_info_lin_19_01_3_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77118_info_lin_19_01_4_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77118_info_lin_19_01_5_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
77118_info_surf_02_00_20230925.pdf Zone d'aménagement concerté
77118_info_surf_04_00_20230925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77118_info_surf_08_00_20230925.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
77118_info_surf_09_00_20230925.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
77118_info_surf_14_00_1_20230925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
77118_info_surf_14_00_2_20230925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
77118_info_surf_19_01_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77118_info_surf_19_02_20230925.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77118_info_surf_21_00_20230925.pdf Projet de plan de prévention des risques
77118_info_surf_27_00_20230925.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77118_info_surf_30_00_20230925.pdf Périmètre projet urbain partenarial
77118_info_surf_32_00_20230925.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77118_info_surf_33_00_20230925.pdf Droit de préemption commercial,
77118_info_surf_38_00_0230925.pdf Info surf 38 00
77118_info_surf_99-00_1_20230925.pdf Info surf 99-00 1
77118_info_surf_99-00_2_20230925.pdf Info surf 99-00 2
77118_liste_sup_20230925.pdf Liste sup
77118_orientations_amenagement_20230925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Claye-Souilly
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-claye-souilly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-claye-souilly.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.