247700065_SCOT_20170406

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MARNE OURCQ"


Informations

Nom du document scot_247700065
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MARNE OURCQ
Maillage scot_247700065 SCOT MARNE OURCQ
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2023 à 15:54
Publié le 28/06/2023 à 16:12
Mis à jour le 28/06/2023 à 16:12
Statut
Version 6
Nom de l'archive 247700065_SCOT_20170406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d28f3d05061f726c3d252903d38688ee
Producteur Communauté de communes du Pays de l’Ourcq

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
247700065_procedure_20170406.pdf Procédure
247700065_doo_20170406.pdf Document d'orientation et d'objectifs
247700065_padd_20170406.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
247700065_rapport_20170406.pdf Rapport
247700065_evaluation_20170406.pdf Evaluation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.