72249_PLU_20130222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA QUINTE"


Informations

Nom du document DU_72249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA QUINTE
Maillage 72249 LA QUINTE
Source Inconnue
Téléversé le 10/03/2017 à 16:15
Publié le 10/03/2017 à 16:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 72249_PLU_20130222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2a858ccaa793b3785ec7a7ece5fa1a3
Producteur Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher BP 11 72240 Conlie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA QUINTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.020152895381049,48.03101510244815,0.0672613564822915,48.07131118086187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72249_rapport_20130222.pdf Rapport
72249_padd_20130222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72249_reglement_20130222.pdf Règlement écrit
72249_info_surf_14_1_20130222.pdf Info surf 14 1
72249_info_surf_16_1_20130222.pdf Info surf 16 1
72249_info_surf_18_1_20130222.pdf Info surf 18 1
72249_info_surf_26_1_20130222.pdf Info surf 26 1
72249_info_surf_26_2_20130222.pdf Info surf 26 2
72249_info_surf_26_3_20130222.pdf Info surf 26 3
72249_info_surf_26_4_20130222.pdf Info surf 26 4
72249_info_surf_99_1_20130222.pdf autre relevant de la loi littoral
72249_prescription_lin_07_1_20130222.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72249_prescription_lin_15_1_20130222.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
72249_prescription_lin_24_1_20130222.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72249_prescription_pct_07_1_20130222.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72249_prescription_pct_99_1_20130222.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72249_prescription_surf_01_1_20130222.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72249_prescription_surf_05_1_20130222.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72249_prescription_surf_15_1_20130222.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
72249_orientations_amenagement_1_20130222.pdf OAP 1
72249_orientations_amenagement_2_20130222.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher BP 11 72240 Conlie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.