51245_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAVEROLLES-ET-COEMY"


Informations

Nom du document DU_51245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAVEROLLES-ET-COEMY
Maillage 51245 FAVEROLLES-ET-COEMY
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2025 à 09:08
Publié le 03/04/2025 à 09:26
Mis à jour le 03/04/2025 à 09:26
Statut
Version 6
Nom de l'archive 51245_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2c9800d9f3a4280068e64fd9d28744f
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAVEROLLES-ET-COEMY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51245
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7608224,49.2169301,3.8135596,49.2489432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51245_procedure_20231212.pdf Procédure
51245_rapport_1_20231212.pdf Partie 1
51245_rapport_2_20231212.pdf Partie 2
51245_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51245_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51245_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
51245_annexes_20231212.pdf Annexes
51245_expertise_ZH_20231212.pdf Expertise ZH
51245_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51245_plan_servitudes_20231212.pdf Plan servitudes
51245_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.