200057966_PLUi_20241211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VALLEE SUD-GRAND PARIS"


Informations

Nom du document DU_200057966
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VALLEE SUD-GRAND PARIS
Maillage 200057966 PLUI VALLEE SUD-GRAND PARIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2025 à 11:24
Publié le 13/01/2025 à 09:22
Mis à jour le 07/05/2025 à 09:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 200057966_PLUi_20241211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d2d0b42e525ecb8439e8e4fb8299da15
Producteur EPT VALLEE SUD - GRAND PARIS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI VALLEE SUD-GRAND PARIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200057966
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2236168,48.7293402,2.3323733,48.8251823]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPT VALLEE SUD - GRAND PARIS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@valleesud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : EPT VALLEE SUD - GRAND PARIS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@valleesud.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI VALLEE SUD-GRAND PARIS a approuvé une procédure d'élaboration le 11 décembre 2024.

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200057966_20231214_delib_arret_20241211.pdf
200057966_20241211_delib_approbation_E_20241211.pdf
200057966_20181218_delib_prescription_E_20241211.pdf