03310_PLU_20250613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICHY"



Informations

Nom du document DU_03310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICHY
Maillage 03310 VICHY
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2025 à 10:50
Publié le 04/08/2025 à 11:04
Mis à jour le 04/08/2025 à 11:04
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 03310_PLU_20250613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2fdfcbc050a77aaa31819bf59a3519a
Producteur VICHY COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VICHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03310
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.4054208,46.1105467,3.4455944,46.1530131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03310_procedure_20250613.pdf Procédure
03310_rapport_20250613.pdf Rapport
03310_padd_20250613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03310_prescription_surf_05_00_20250613.pdf Emplacement réservé
03310_reglement_20250613.pdf Règlement écrit
03310_reglement_graphique_20250613.pdf Règlement graphique
03310_PDA_notice_20250613.pdf PDA notice
03310_PDA_plan_20250613.pdf PDA plan
03310_RLPi_20250613.pdf RLPi
03310_UNESCO_20250613.pdf UNESCO
03310_annexes_1_20250613.pdf Annexes 1
03310_annexes_2_20250613.pdf Annexes 2
03310_annexes_3_20250613.pdf Annexes 3
03310_annexes_4_20250613.pdf Annexes 4
03310_annexes_5_20250613.pdf Annexes 5
03310_annexes_6_20250613.pdf Annexes 6
03310_info_surf_02_00_20250613.pdf Zone d'aménagement concerté
03310_info_surf_04_00_20250613.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03310_info_surf_14_00_20250613.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03310_info_surf_32_00_20250613.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03310_info_surf_33_00_20250613.pdf Droit de préemption commercial,
03310_info_surf_99_00_1_20250613.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
03310_info_surf_99_00_3_20250613.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
03310_liste_des_annexes_20250613.pdf Liste des annexes
03310_liste_des_pieces_20250613.pdf Liste des pieces
03310_liste_sup_20250613.pdf Liste sup
03310_plan_sup_20250613.pdf Plan sup
03310_orientations_amenagement_18_00_20250613.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VICHY COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.