77038_PLU_20230707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSETTES"


Informations

Nom du document DU_77038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSETTES
Maillage 77038 BOISSETTES
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2024 à 15:09
Publié le 11/04/2024 à 13:36
Mis à jour le 11/04/2024 à 13:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77038_PLU_20230707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3020543d4ff9b4e832eeef040c436a9
Producteur MAIRIE DE BOISSETTES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.6007318,48.5158642,2.6319636,48.531606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77038_procedure_20230707.pdf Procédure
77038_rapport_1_20200713.pdf Partie 1
77038_rapport_2_20200713.pdf Partie 2
77038_rapport_3_20200713.pdf Partie 3
77038_rapport_4_20230707.pdf Partie 4
77038_padd_20200713.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77038_prescription_surf_41_00_20200713.pdf Aspect extérieur
77038_reglement_20230707.pdf Règlement écrit
77038_reglement_graphique_1_20230707.pdf Règlement graphique 1
77038_info_lin_19_01_20200713.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77038_info_surf_04_00_20200713.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77038_info_surf_14_00_20200713.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77038_info_surf_17_00_20200713.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77038_info_surf_19_01_20200713.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77038_info_surf_32_00_20200713.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77038_info_surf_99_00_1_20200713.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77038_info_surf_99_00_2_20200713.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77038_info_surf_99_00_3_20200713.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77038_info_surf_99_00_4_20200713.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77038_info_surf_99_00_5_20200713.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
77038_liste_sup_20200713.pdf Liste sup
77038_plan_sup_20200713pdf.pdf Plan sup
77038_orientations_amenagement_1_20230707.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.