57217_PLU_20060908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLETRANGE"



Informations

Nom du document DU_57217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLETRANGE
Maillage 57217 FLETRANGE
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2024 à 09:52
Publié le 30/08/2024 à 12:05
Mis à jour le 30/08/2024 à 12:05
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57217_PLU_20060908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d310830c32d6793d7d28e096e547ed5b
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLETRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57217
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5434604,49.058472,6.587037,49.0887564]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57217_procedure_20060908.pdf Procédure
57217_rapport_20060908.pdf Rapport
57217_padd_20060908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57217_prescription_surf_05_00_20060908.pdf Emplacement réservé
57217_reglement_20060908.pdf Règlement écrit
57217_reglement_graphique_1_20060908.pdf Règlement graphique 1
57217_reglement_graphique_2_20060908.pdf Règlement graphique 2
57217_reglement_graphique_3_20060908.pdf Règlement graphique 3
57217_reglement_graphique_4_20060908.pdf Règlement graphique 4
57217_annexes_AEP_20020908.pdf Annexes AEP
57217_info_lin_19_01_1_20060908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57217_info_lin_19_01_2_20060908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57217_info_lin_19_01_3_20060908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57217_info_lin_19_01_4_20060908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
57217_info_lin_19_01_5_20060908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
57217_info_lin_19_01_6_20060908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
57217_info_surf_04_00_20060908.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57217_liste_annexes_20060908.pdf Liste annexes
57217_liste_sup_20020908.pdf Liste sup
57217_plan_sup_20020908.pdf Plan sup
7217_annexes_assainissement_20020908.pdf Annexes assainissement
57217_orientations_amenagement_20060908.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57217 FLETRANGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.