35115_PLU_20260907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUGERES"



Informations

Nom du document DU_35115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUGERES
Maillage 35115 FOUGERES
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2026 à 09:14
Publié le 29/09/2026 à 10:52
Mis à jour le 29/09/2026 à 10:52
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 35115_PLU_20260907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d3161447fc566f4035394a9405773fec
Producteur Fougères Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUGERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35115
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
Emprise [-1.218549,48.3281543,-1.1719984,48.3742509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35115_procedure_20260907.pdf Procédure
35115_rapport_1_20260907.pdf Partie 1
35115_rapport_2_20260907.pdf Partie 2
35115_padd_20260907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35115_prescription_surf_05_02_20260907.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
35115_prescription_surf_07_01_20260907.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35115_prescription_surf_16_00_20260907.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
35115_reglement_20260907.pdf Règlement écrit
35115_reglement_graphique_1_20260907.pdf Règlement graphique 1
35115_reglement_graphique_2_20260907.pdf Règlement graphique 2
35115_annexe_sanitaire_20260907.pdf Annexe sanitaire
35115_info_surf_02_00_20260907.pdf Zone d'aménagement concerté
35115_info_surf_02_00_et_12_00_20260907.pdf Info surf 02 00 et 12 00
35115_info_surf_04_00_20260907.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35115_info_surf_12_00_20260907.pdf Périmètre de sursis à statuer
35115_info_surf_14_00_20260907.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35115_info_surf_14_00_plan_20260907.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (plan)
35115_info_surf_16_00_20260907.pdf Site archéologique
35115_info_surf_16_00_plan_20260907.pdf Site archéologique (plan)
35115_info_surf_20_00_20260907.pdf Règlement local de publicité
35115_info_surf_20_00_annexes_20260907.pdf Règlement local de publicité (annexes)
35115_info_surf_20_00_deliberation_20260907.pdf Règlement local de publicité (deliberation)
35115_info_surf_20_00_rapport_20260907.pdf Règlement local de publicité (rapport)
35115_info_surf_38_00_20260907.pdf Secteurs d'information sur les sols
35115_info_surf_42_02_20260907.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
35115_info_surf_99_20260907.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
35115_liste_annexes_20260907.pdf Liste annexes
35115_liste_sup_20260907.pdf Liste sup
35115_plan_sup_20260907.pdf Plan sup
35115_regle_zppaup_20260907.pdf Regle zppaup
35115_reseau_eaux_pluviales_20260907.pdf Reseau eaux pluviales
35115_reseau_eaux_potable_20260907.pdf Reseau eaux potable
35115_reseau_eaux_usees_20260907.pdf Reseau eaux usees
35115_taxe_amenagement_20260907.pdf Taxe amenagement
35115_zonage_pluvial_rapport_20260907.pdf Zonage pluvial rapport
35115_zonage_pluvial_reglement_ecrit_20260907.pdf Zonage pluvial reglement ecrit
35115_zonage_pluvial_reglement_graphique_20260907.pdf Zonage pluvial reglement graphique
35115_orientations_amenagement_1_20260907.pdf OAP 1
35115_orientations_amenagement_2_20260907.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Fougères Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Fougères Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.