58083_PLU_20180928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBIGNY"



Informations

Nom du document DU_58083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBIGNY
Maillage 58083 CORBIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 30/11/2018 à 12:00
Publié le 30/11/2018 à 14:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 58083_PLU_20180928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d31ae0a4b88f483035a964a99d4a7ff2
Producteur Commune de CORBIGNY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORBIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.6427221377428793,47.16227258884903,3.8738300762453046,47.30875435852766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58083_guide_couleurs_20180928.pdf Guide couleurs
58083_info_lin_19_aep_20180928.pdf Info lin 19 aep
58083_liste_sup_1_20180928.pdf Liste sup 1
58083_liste_sup_2_20180928.pdf Liste sup 2
58083_orientations_amenagement_20180928.pdf OAP
58083_padd_20180928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58083_plan_sup_20180928.pdf Plan sup
58083_ppri_cartographie_20180928.pdf Ppri cartographie
58083_ppri_reglement_20180928.pdf Ppri reglement
58083_procedure_20180928.pdf Procédure
58083_rapport_20180928.pdf Rapport
58083_reglement_20180928.pdf Règlement écrit
58083_reglement_graphique_20180928.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CORBIGNY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-corbigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-corbigny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.