07241_PLU_20190827

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN"


Informations

Nom du document DU_07241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN
Maillage 07241 SAINT-GERMAIN
Source Inconnue
Téléversé le 20/09/2019 à 12:14
Publié le 20/09/2019 à 13:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07241_PLU_20190827
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d33bf79ee183695b853911c31fee547e
Producteur Géonomie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.374475893780443,44.5058368551115,4.669668851368677,44.5768952132802]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07241_arrete_bruit_20190827.pdf Arrete bruit
07241_notice_zonage_assainissement_20190827.pdf Notice zonage assainissement
07241_orientations_amenagement_20190827.pdf OAP
07241_padd_20190827.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07241_page_de_garde_annexes_20190827.pdf Page de garde annexes
07241_plan_informations_20190827.pdf Plan informations
07241_plan_reseaux_eau_potable_1_20190827.pdf Plan reseaux eau potable 1
07241_plan_reseaux_eau_potable_2_20190827.pdf Plan reseaux eau potable 2
07241_plan_servitudes_20190827.pdf Plan servitudes
07241_plan_zonage_assainissement_actuel_20190827.pdf Plan zonage assainissement actuel
07241_plan_zonage_assainissement_projete_20190827.pdf Plan zonage assainissement projete
07241_procedure_20190827.pdf Procédure
07241_rapport_20190827.pdf Rapport
07241_reglement_20190827.pdf Règlement écrit
07241_reglement_graphique_1_20190827.pdf Règlement graphique 1
07241_reglement_graphique_2_20190827.pdf Règlement graphique 2
07241_reglement_graphique_3_20190827.pdf Règlement graphique 3
07241_reglement_graphique_4_20190827.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Géonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : infographie@geonomie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : infographie@geonomie.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.