65100_PLU_20250320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDERES-SUR-L'ECHEZ"


Informations

Nom du document DU_65100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDERES-SUR-L'ECHEZ
Maillage 65100 BORDERES-SUR-L'ECHEZ
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 15:06
Publié le 16/04/2025 à 11:32
Mis à jour le 16/04/2025 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 65100_PLU_20250320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3447ea7d42d1309c1ef541913930c41
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORDERES-SUR-L'ECHEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65100
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0021738,43.2465425,0.0802237,43.2837323]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65100_procedure_20250320.pdf Procédure
65100_rapport_1_20250320.pdf Partie 1
65100_padd_20250320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65100_prescription_surf_05_00_20250320.pdf Emplacement réservé
65100_reglement_20250320.pdf Règlement écrit
65100_reglement_graphique_1_20250320.pdf Règlement graphique 1
65100_info_surf_04_00_20250320.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65100_info_surf_14_00_20250320.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65100_info_surf_99_00_PPRT_20250320.pdf Info surf 99 00 PPRT
65100_info_surf_99_00_PPR_1_20250320.pdf Info surf 99 00 PPR 1
65100_info_surf_99_00_PPR_2_20250320.pdf Info surf 99 00 PPR 2
65100_liste_annexes_20250320.pdf Liste annexes
65100_liste_sup_20250320.pdf Liste sup
65100_plan_sup_20250320.pdf Plan sup
65100_orientations_amenagement_20250320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.