60207_PLU_20140912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMEVILLE"



Informations

Nom du document DU_60207
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMEVILLE
Maillage 60207 EMEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 08/03/2019 à 21:09
Publié le 11/06/2019 à 18:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60207_PLU_20140912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d34ab855af6cc8169b10f9c84fe654a6
Producteur Mairie d'Eméville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EMEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.010379879022306,49.27170447656797,3.037520356315643,49.2899967167364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60207_assainissement_20140912.pdf Assainissement
60207_carte_rapport_20140912.pdf Carte rapport
60207_conseil_municipal_20140912.pdf Conseil municipal
60207_deliberation_DPU_20140912.pdf Deliberation DPU
60207_orientations_amenagement_20140912.pdf OAP
60207_padd_20140912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60207_procedure_20140912.pdf Procédure
60207_rapport_20140912.pdf Rapport
60207_rapport_comissaire_enqueteur_20140912.pdf Rapport comissaire enqueteur
60207_rapport_risques_20140912.pdf Rapport risques
60207_reglement_20140912.pdf Règlement écrit
60207_reglement_graphique_20140912.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Eméville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.emeville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.emeville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.