86056_PLU_20161219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-MONTREUIL"


Informations

Nom du document DU_86056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-MONTREUIL
Maillage 86056 LA CHAPELLE-MONTREUIL
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2022 à 16:30
Publié le 06/03/2023 à 12:09
Mis à jour le 06/03/2023 à 12:09
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86056_PLU_20161219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3585f226cbde35dff2ec6f400ce6e60
Producteur Commune de LA CHAPELLE-MONTREUIL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MONTREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86056
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0874605,46.4861409,0.1819999,46.5462811]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86056_procedure_20161219.pdf Procédure
86056_rapport_20161219.pdf Rapport
86056_padd_20161219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86056_prescription_surf_02_00_20161219.pdf Zone inondable
86056_prescription_surf_05_20161219.pdf Emplacements réservés
86056_prescription_surf_15_00_20161219.pdf Règles d’implantation des constructions
86056_reglement_20161219.pdf Règlement écrit
86056_reglement_graphique_20161219.pdf Règlement graphique
86056_info_lin_99_00_20161219.pdf Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées
86056_info_pct_19_01_1_20161219.pdf Défense incendie
86056_info_surf_04_00_20161219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86056_info_surf_14_00_20161219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86056_info_surf_16_00_20161219.pdf Site archéologique
86056_info_surf_17_00_20161219.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86056_info_surf_19_01_1_20161219.pdf Réseau eau potable
86056_info_surf_19_01_2_20161219.pdf Assainissement
86056_info_surf_19_01_3_20161219.pdf Déchets
86056_info_surf_99_00_1_20161219.pdf Retrait et gonflement des argiles
86056_info_surf_99_00_2_20161219.pdf Sismicité
86056_info_surf_99_00_3_20161219.pdf Termites
86056_liste_sup_20161219.pdf Liste SUP
86056_plan_sup_20161219.pdf Plan SUP
86056_orientations_amenagement_20161219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LA CHAPELLE-MONTREUIL
Téléphone : Aucun
Courriel : lachapellemontreuil@boivrelavallee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lachapellemontreuil@boivrelavallee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.