45331_PLU_20130624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VANNES-SUR-COSSON"


Informations

Nom du document DU_45331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VANNES-SUR-COSSON
Maillage 45331 VANNES-SUR-COSSON
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2023 à 09:18
Publié le 06/06/2023 à 14:52
Mis à jour le 06/06/2023 à 14:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 45331_PLU_20130624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d37bc7829eb38667c9131d5a20e7bd15
Producteur Mairie de Vannes-sur-Cosson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VANNES-SUR-COSSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45331
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1422659,47.6763894,2.2617823,47.7571416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45331_procedure_20130624.pdf Procédure
45331_rapport_20130624.pdf Rapport
45331_padd_20130624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45331_prescription_pct_07_01_20130624.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
45331_prescription_surf_05_00_20130624.pdf Emplacement réservé
45331_prescription_surf_31_06_20130624.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
45331_reglement_20130624.pdf Règlement écrit
45331_reglement_graphique_1_20130624.pdf Règlement graphique 1
45331_reglement_graphique_2_20130624.pdf Règlement graphique 2
45331_reglement_graphique_3_20130624.pdf Règlement graphique 3
45331_reglement_graphique_4_20130624.pdf Règlement graphique 4
45331_reglement_graphique_5_20130624.pdf Règlement graphique 5
45331_bordereau_20130624.pdf Bordereau
45331_info_lin_19_01_1_20130624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45331_info_lin_19_01_2_20130624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45331_info_lin_19_01_3_20130624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
45331_info_surf_04_00_20130624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
45331_info_surf_32_00_20130624.pdf Secteur de taxe d'aménagement
45331_info_surf_99_00_20130624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
45331_liste_des_annexes_20130624.pdf Liste des annexes
45331_liste_sup_20130624.pdf Liste sup
45331_plan_sup_20130624.pdf Plan sup
45331_orientations_amenagement_18_00_20130624.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vannes-sur-Cosson
Téléphone : 02 38 58 04 17
Courriel : secretariat@vannes-sur-cosson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 58 04 17
Courriel : secretariat@vannes-sur-cosson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.