57128_CC_20120713

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHARLEVILLE-SOUS-BOIS"


Informations

Nom du document DU_57128
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHARLEVILLE-SOUS-BOIS
Maillage 57128 CHARLEVILLE-SOUS-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2023 à 14:25
Publié le 01/08/2023 à 10:16
Mis à jour le 01/08/2023 à 10:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57128_CC_20120713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d38346ccaaa50ff09f144c714f50e8d1
Producteur Mairie de CHARLEVILLE-SOUS-BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57128_procedure_20120713.pdf Procédure
57128_rapport_20120713.pdf Rapport
57128_liste_annexes_20120713.pdf Liste annexes
57128_liste_sup_20120713.pdf Liste sup
57128_plan_sup_20120713.pdf Plan sup
57128_sectorisation_graphique_1_20120713.pdf Sectorisation graphique 1
57128_sectorisation_graphique_2_20120713.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.