63472_PLU_20170705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YRONDE-ET-BURON"


Informations

Nom du document DU_63472
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YRONDE-ET-BURON
Maillage 63472 YRONDE-ET-BURON
Source Inconnue
Téléversé le 28/09/2017 à 09:22
Publié le 28/09/2017 à 09:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63472_PLU_20170705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3b7ef9fc254918222c311f5b22430c2
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YRONDE-ET-BURON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2174425053020226,45.58892114932506,3.2958502543611448,45.629028841954145]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/06/2015
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63472_annexes_sanitaires_20170705.pdf Annexes sanitaires
63472_info_surf_14_20170705.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63472_info_surf_19_20170705.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63472_info_surf_19_aep_eu_20170705.pdf Info surf 19 aep eu
63472_info_surf_argile_20170705.pdf Info surf argile
63472_info_surf_cavite_20170705.pdf Info surf cavite
63472_info_surf_mvt_terrain_20170705.pdf Info surf mvt terrain
63472_liste_sup_20170705.pdf Liste sup
63472_padd_20170705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63472_plan_sup_20170705.pdf Plan sup
63472_procedure_20170705.pdf Procédure
63472_rapport_20170705.pdf Rapport
63472_reglement_20170705.pdf Règlement écrit
63472_reglement_graphique_20170705.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.