35341_PLU_20230926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMBLAY"


Informations

Nom du document DU_35341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMBLAY
Maillage 35341 TREMBLAY
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2023 à 14:31
Publié le 26/10/2023 à 14:44
Mis à jour le 26/10/2023 à 14:44
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35341_PLU_20230926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3be000db7df42dd60644d6b284e9e34
Producteur Communauté de Communes de Couesnon Marches de Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMBLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35341
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.517355,48.3905634,-1.3925984,48.4488619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35341_procedure_20230926.pdf Procédure
35341_rapport_20230926.pdf Rapport
35341_padd_20230926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35341_reglement_20230926.pdf Règlement écrit
35341_reglement_graphique_1_20230926.pdf Règlement graphique 1
35341_reglement_graphique_2_20230926.pdf Règlement graphique 2
35341_reglement_graphique_3_20230926.pdf Règlement graphique 3
35341_reglement_graphique_4_20230926.pdf Règlement graphique 4
35341_reglement_graphique_5_20230926.pdf Règlement graphique 5
35341_plan_servitude_20230926.pdf Plan servitude
35341_orientations_amenagement_20230926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de Couesnon Marches de Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : trouaud@couesnon-marchesdebretagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : trouaud@couesnon-marchesdebretagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.