65370_PLU_20200922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUZAC"


Informations

Nom du document DU_65370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUZAC
Maillage 65370 POUZAC
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2020 à 15:04
Publié le 26/11/2020 à 16:40
Mis à jour le 26/11/2020 à 16:40
Statut
Version 4
Nom de l'archive 65370_PLU_20200922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d40c206d64d66f06250dacf9bd26f183
Producteur Communauté de communes de la Haute Bigorre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/11/2020.
Emprise [0.1034121,43.060591,0.1573209,43.0970106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65370_procedure_20200922.pdf Procédure
65370_rapport_1_20200922.pdf Partie 1
65370_padd_20200922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65370_reglement_20200922.pdf Règlement écrit
65370_reglement_graphique_1_20200922.pdf Règlement graphique 1
65370_info_surf_04_00_20200922.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65370_info_surf_16_00_20200922.pdf Site archéologique
65370_orientations_amenagement_1_20200922.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Haute Bigorre
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@haute-bigorre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@haute-bigorre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.