49283_PLU_20250224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_49283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE
Maillage 49283 SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2025 à 12:10
Publié le 03/03/2025 à 13:38
Mis à jour le 03/03/2025 à 13:38
Statut
Version 16
Nom de l'archive 49283_PLU_20250224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d40e009f51443ae660fa6df9cb980c03
Producteur Mairie de St-Georges sur Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49283
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8101951,47.3663548,-0.6973941,47.4400281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49283_procedure_20250224.pdf Procédure
49283_rapport_20250224.pdf Rapport
49283_padd_20250224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49283_prescription_lin_07_04_20250224.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49283_prescription_lin_99_00_20250224.pdf Autre
49283_prescription_pct_07_01_20250224.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49283_prescription_pct_07_04_20250224.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49283_prescription_surf_01_00_20250224.pdf Espace boisé classé
49283_prescription_surf_02_00_20250224.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49283_prescription_surf_02_01_20250224.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49283_prescription_surf_02_02_1_20250224.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
49283_prescription_surf_02_02_2_20250224.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
49283_prescription_surf_02_02_3_20250224.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
49283_prescription_surf_03_00_20250224.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
49283_prescription_surf_05_01_20250224.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49283_prescription_surf_05_02_20250224.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
49283_prescription_surf_05_04_20250224.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
49283_prescription_surf_05_07_20250224.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
49283_prescription_surf_07_01_20250224.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49283_prescription_surf_07_04_20250224.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49283_prescription_surf_16_01_20250224.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49283_prescription_surf_17_00_1_20250224.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (1)
49283_prescription_surf_17_00_2_20250224.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (2)
49283_prescription_surf_17_00_3_20250224.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (3)
49283_prescription_surf_22_00_20250224.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
49283_reglement_20250224.pdf Règlement écrit
49283_reglement_graphique_20250224.pdf Règlement graphique
49283_annexes_sanitaires_20250224.pdf Annexes sanitaires
49283_argile_sismicite_20250224.pdf Argile sismicite
49283_info_surf_04_00_20250224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49283_info_surf_14_00_20250224.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49283_info_surf_16_00_20250224.pdf Site archéologique
49283_info_surf_99_00_1_20250224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
49283_info_surf_99_00_2_20250224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
49283_info_surf_99_00_3_20250224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
49283_liste_sup_20250224.pdf Liste sup
49283_plan_sup_20250224.pdf Plan sup
49283_orientations_amenagement_18_00_20250224.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St-Georges sur Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-georges-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-georges-sur-loire.fr


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Procédures en cours

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