60026_PLU_20210329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUCHY-LA-MONTAGNE"



Informations

Nom du document DU_60026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUCHY-LA-MONTAGNE
Maillage 60026 AUCHY-LA-MONTAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2021 à 11:12
Publié le 05/11/2021 à 14:51
Mis à jour le 05/11/2021 à 14:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60026_PLU_20210329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d413ebf4e58f2e3f6edbac345bab31ff
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUCHY-LA-MONTAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60026
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2021.
Emprise [2.0963869,49.5586537,2.1455806,49.5897466]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60026_procedure_20210329.pdf Procédure
60026_rapport_20210329.pdf Rapport
60026_padd_20210329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60026_prescription_surf_05_00_20210329.pdf Emplacement réservé
60026_reglement_20210329.pdf Règlement écrit
60026_reglement_graphique_20210329.pdf Règlement graphique
60026_info_lin_19_01_20210329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60026_info_lin_99_00_20210329.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60026_info_surf_04_01_20210329.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60026_info_surf_19_01_20210329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60026_info_surf_32_00_20210329.pdf Secteur de taxe d'aménagement
60026_info_surf_99_00_1_20210329.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60026_info_surf_99_00_2_20210329.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60026_liste_sup_20210329.pdf Liste sup
60026_plan_sup_20210329.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.