45298_PLU_20160405

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN"


Informations

Nom du document DU_45298
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN
Maillage 45298 SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN
Source Inconnue
Téléversé le 21/01/2020 à 09:41
Publié le 22/01/2020 à 20:21
Mis à jour le 04/05/2022 à 15:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 45298_PLU_20160405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d4335bbeaf39cb6089ac51ba0a8c20f3
Producteur Orléans Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.